Conseil Municipal du 14 septembre 2020

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.

DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-128ECO-QUARTIER THUROT : Comité de projet - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-129COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : désignation des délégués de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-130CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-131RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-132RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe28/09/2020

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-126MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE BILDSTOECKEL ET DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE : convention de désignation de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/2020

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-121SYSTEMES INFORMATIQUES : modification du montant de l'autorisation de programme 2020/01/01 et actualisation des crédits de paiement 2020 - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-122COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE : adoption d'une convention d'objectifs - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-123ACQUISITION D'ORDINATEURS, CLIENTS LÉGERS, ECRANS, TABLETTES, EQUIPEMENTS INFORMATIQUES : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-124MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIERS URBAINS DÉDIÉS A L'INFORMATION A LA POPULATION ET AU TRANSPORT DE VOYAGEURS DU RÉSEAU RITMO : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-125BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)28/09/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-127SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE : subvention pour l'achat d'un fanion - Délibération - (sans annexe)28/09/2020

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-118GYMNASE KLEBER : travaux de rénovation et de mise aux normes - Délibération - Annexe - Annexe28/09/2020
2020-CM-119CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2021-2023 - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-120CLUB VOSGIEN DE HAGUENAU-LEMBACH : travaux de mise aux normes des sanitaires du chalet-refuge - Délibération - (sans annexe)28/09/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-106ACQUISITION FONCIERE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : Avenue du Professeur Leriche - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-107CESSION FONCIERE ET DECLASSMENT DU DOMAINE PUBLIC : Rue Saint Materne - Délibération - Annexe - Annexe28/09/2020
2020-CM-108ECHANGE FONCIER ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : Rue de l'Apothicaire - Rue de la Forêt Sainte - Délibération - Annexe - Annexe28/09/2020
2020-CM-109ACQUISITION FONCIERE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : 71 route de Bischwiller - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-110CESSION FONCIERE : Route de Weitbruch - Délibération - Annexe - Annexe28/09/2020
2020-CM-111ACQUISITION IMMOBILIERE 18 RUE DE LA FERME CLAUSS : décision modificative - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-112AUTORISATION D'ALIENATION : 81 route de Weitbruch - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-113CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC : chemin du Parcage - rue du Pivert - Délibération - Annexe - Annexe28/09/2020
2020-CM-114MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Monsieur et Madame ROBERT, 13 rue du Général Corréard - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-115FORET D'EXCEPTION : étude d'avant projet pour la création d'un ou plusieurs pôle d'accueil de la forêt - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-116CONTRAT NATURA 2000 : délégation de demande à l'ONF - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-117VERGER CONSERVATOIRE DU POSTHOF : renouvellement de la convention - Délibération - Annexe28/09/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CM-103CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)28/09/2020
2020-CM-104CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs - Délibération - Annexe28/09/2020
2020-CM-105CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020 - Délibération - Annexe28/09/2020